Donner de différentes façons

Ce type de don planifié est l’un des moyens les plus simples et accessibles de planifier une contribution significative. Le legs testamentaire peut prendre plusieurs formes : Le legs particulier vous permet de donner une somme précise ou un bien déterminé. Le legs à titre universel vous donne la possibilité de donner une quote-part ou un pourcentage de vos biens à un ou plusieurs bénéficiaires. Le legs universel résiduaire consiste à transmettre la totalité de ce qui reste après le paiement des dettes et des legs particuliers. À qui s’adresse cette forme de don? Toute personne peut faire un don testamentaire. Néanmoins, ce sont généralement les donateurs de 50 ans et plus qui décident de poser ce geste.

Le don d’actions est privilégié par les donateurs qui ne souhaitent pas avoir recours à leurs liquidités. Sur le plan fiscal, le don d’actions cotées en Bourse est une des façons les plus avantageuses de faire une contribution majeure, puisqu’il permet de réaliser à moindre coût le gain en capital accumulé. Ainsi, il est plus avantageux pour le donateur de transférer directement des titres à une fondation ou à un organisme que de céder le produit de leur vente.

À qui s’adresse ce type de don?

Tout détenteur de titres cotés en Bourse – particulièrement ceux qui affichent une plus-value considérable – qui souhaite faire un don sans avoir recours à ses liquidités.

Le don au moyen d’une assurance-vie permet d’effectuer un don important avec un minimum d’investissement pour le donateur. En effet, ce type de don planifié permet au donateur de réaliser d’importantes économies d’impôts.

Le don d’une police d’assurance-vie peut prendre diverses formes :

• • Transfert d’une police d’assurance-vie entièrement libérée

La Fondation remet un reçu fiscal pour l’année d’imposition en cours, correspondant à la valeur marchande de la police. Le donateur doit nommer la Fondation propriétaire et bénéficiaire irrévocable de la police.

• • Transfert d’une police d’assurance-vie en vigueur, dont les primes restent payables

Nommé propriétaire et bénéficiaire irrévocable d’une telle police, l’organisme remet un reçu fiscal pour l’année d’imposition en cours, correspondant à la valeur marchande de la police. Un reçu fiscal est également remis au montant des primes acquittées.

• • Don d’une nouvelle assurance-vie

L’organisme bénéficiaire sera désigné comme propriétaire et bénéficiaire. La somme assurée sera transférée lors du décès du donateur. Un reçu officiel annuel sera remis du vivant du donateur pour l’équivalent de la prime payée pendant l’année.

• • Don du produit d’une police d’assurance-vie

Le donateur demeure le propriétaire de la police et l’organisme bénéficiaire remettra un reçu officiel à sa succession.

À qui s’adresse cette forme de don?

Dans le cas d’un don d’une police d’assurance-vie existante, toute personne détenant déjà une police d’assurance-vie et qui souhaite faire un don considérable sans avoir recours à ses liquidités.

Dans le cas d’un don d’une nouvelle police d’assurance-vie, toute personne de 25 à 65 ans en bonne santé souhaitant faire un don important, mais qui ne dispose pas nécessairement des liquidités requises.

Vous décidez de poser un geste pour l’avenir?

Informez vos proches du geste généreux que vous avez posé en faisant un don planifié. Vous pourrez alors leur faire part de vos raisons, des avantages fiscaux qui en découlent et, surtout, du bien-être que vous en retirez. Ainsi, votre famille pourra comprendre et respecter votre choix. Qui sait? Ce sera peut-être le début d’une tradition familiale.

Pour choisir le type de don planifié convenant le mieux à votre situation personnelle et à celle de vos héritiers, vous pouvez discuter de votre projet philanthropique avec le personnel de la Fondation. Vous vous assurez ainsi qu’il sera effectué selon vos souhaits.

N’hésitez pas à communiquer avec nous à n’importe quelle étape de votre réflexion. C’est avec plaisir que nous répondrons à toutes vos questions et vous accompagnerons pour concrétiser votre don planifié.